Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée
DIGNAC PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3171475
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
28/06/2022
CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée de DIGNAC PHILIPPE

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée

Déposée le 28 juin 2002 par DIGNAC PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est DIGNAC PHILIPPE domicilié(e) CHATEAU COTES DE BONDE - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIGNAC PHILIPPE domicilié(e) CHATEAU COTES DE BONDE - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée est expirée depuis le 28 juin 2022.

DIGNAC PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : AMODIS , CHATEAU Côtes de Bonde MONTAGNE-St-EMILION APPELLATION MONTAGNE St. ÉMILION CONTROLÉE 1998 DIGNAC - VIGNERON-ÉLEVEUR MONTAGNE 33570 - FRANCE MISE EN BOUTEILLES AU CHATEAU , CHÂTEAU Les Grands Sillons 2000 POMEROL GRAND VIN DE BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU Philippe Dignac - Vigneron Récoltant 13 % vol. POMEROL 33500 - FRANCE 750 ml


DIGNAC PHILIPPE - CHATEAU COTES DE BONDE - 33570 - MONTAGNE - France


DIGNAC PHILIPPE - CHATEAU COTES DE BONDE - 33570 - MONTAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502410 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHÂTEAU LA CROIX DU BAILLI"